Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALTRAC
SHERWOOD SERVICES AG Société régie selon les lois de la SUISSE

Numéro de dépôt :
1280415
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque VALTRAC

Déposée le 26 juillet 1984 par la société SHERWOOD SERVICES AG Société régie selon les lois de la SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SHERWOOD SERVICES AG Société régie selon les lois de la SUISSE domicilié(e) Schwertstrasse 9,8200 SCHAFFHAUSEN,SUISSE (dossier no 2264751) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2264751) - 92659 - France.

La marque VALTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALTRAC est expirée depuis le 26 juillet 2014.

SHERWOOD SERVICES AG Société régie selon les lois de la SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : V , SURGILENE , V VALLEYLAB , D-TACH


SHERWOOD SERVICES AG Société régie selon les lois de la SUISSE - Schwertstrasse 9,8200 SCHAFFHAUSEN,SUISSE (dossier no 2264751) - Suisse


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2264751) - 92659 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Renouvellement sans limitation n°2032922 - Publication au BOPI 1994-24

Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333550 - Publication au BOPI 2001-10-24

Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°463325 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 24 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333551 - Publication au BOPI 2001-10-24

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2004 n°2264751 - Publication au BOPI 2004-05-13

Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°502344 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Dispositifs chirurgicaux pouvant être implantés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.